menu
MAIRIE
Conseil municipal
Démarches administratives
Marchés publics
Bulletins Municipaux - Informations
Salles Communales - Stade
Comité de Jumelage
Vie Pratique
Travaux
Bibliothèque
Annuaire de la santé
ENFANCE JEUNESSE
Cantine
Ecoles
Crèches
Périscolaire
URBANISME
PLU
Formalités
VIE LOCALE - TOURISME
Associations
Commerces - Artisans
Gîtes
Chambres d'Hôtes
Office du Tourisme
SAVOIR VIVRE
Bruit
Feu
Bulletins Municipaux - Informations
Accueil
/
MAIRIE
/
Bulletins Municipaux - Informations
Recherche par
Catégories
Années
Aucune selection
Toutes les catégories
Collecte des ordures ménagères
Aucune selection
Toutes les années
2019
Date
Nom
02/12/2019
SMIDOM
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Création site internet mairie / commune / ville - Réseau des Communes