Commune de Guéreins
  • home
  • MAIRIE
    Conseil municipal Démarches administratives Marchés publics Salles Communales - Stade Bulletins Municipaux - Informations Comité de Jumelage Vie Pratique Travaux Bibliothèque Annuaire de la santé Contacts et Horaires

    Actes publiés

    Cimetière
  • ENFANCE JEUNESSE
    Cantine Ecole Crèches Périscolaire Intercommunalité
  • URBANISME
    PLU Formalités
  • VIE LOCALE - TOURISME
    Associations Commerces - Artisans Gîtes Chambres d'Hôtes Office du Tourisme Annonces d’emploi
  • SAVOIR VIVRE
    Bruit Feu ELAGAGES DES ARBRES

Procès-verbaux

Accueil / MAIRIE / Conseil municipal / Procès-verbaux

Recherche par année -

Date Nom
15/04/2025

Procès verbal du conseil municipal du 5 mars 2025

10/03/2025

Procès verbal du conseil municipal du 29 janvier 2025

30/01/2025

Procès verbal du conseil municipal du11 décembre 2024

16/12/2024

Procès verbal du conseil municipal du 30 octobre 2024

06/11/2024

Procès verbal du conseil municipal du 25/09/2024

06/11/2024

Liste des délibérations du 30/10/2024

27/09/2024

Procès verbal du conseil municipal du10 juillet 2024

02/08/2024

Liste des délibérations du 10 juillet 2024

11/07/2024

PV 5 juin 2024

18/06/2024

Liste des délibérations du 06 juin 2024

1 -2 -3 -4 -5 -6
×

Contacts et Horaires

Commune de Guéreins

176 Route de Thoissey

01090 Guéreins - FRANCE

+33 4 74 66 11 59

Liens

Election Municipale 2020

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes