MAIRIE

Conseil municipal Démarches administratives Marchés publics Salles Communales - Stade Bulletins Municipaux - Informations Comité de Jumelage Vie Pratique Travaux Bibliothèque Annuaire de la santé Contacts et Horaires
ENFANCE JEUNESSE

Cantine Ecole Crèches Périscolaire Intercommunalité
URBANISME

PLU Formalités
VIE LOCALE - TOURISME

Associations Commerces - Artisans Gîtes Chambres d'Hôtes Office du Tourisme Annonces d’emploi
SAVOIR VIVRE

Bruit Feu ELAGAGES DES ARBRES

Procès verbal du conseil municipal du10 juillet 2024

Accueil / MAIRIE / Conseil municipal / Procès-verbaux / Procès verbal du conseil municipal du10 juillet 2024

27/09/2024

Pièces jointes

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2024.pdf (PDF - 0.39Mo)

×

Contacts et Horaires

Commune de Guéreins

176 Route de Thoissey

01090 Guéreins - FRANCE

+33 4 74 66 11 59

Liens

Election Municipale 2020

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes